Mentions légales

Editeur du site

Le présent Site web, accessible à partir de l’adresse URL www.gite-entre-vignes-et-bois.fr (ci-après le « Site ») est édité par Sonia et Stéphane Lahaye, gîte/ location de maison de vacances en Bourgogne à Boncourt-le-Bois.

Directeur de publication : Sonia et Stéphane Lahaye

Adresse : 14 route de Cîteaux 21700 Boncourt-le-Bois

Contact : Formulaire de contact

Téléphone : +33 (0)3 80 61 51 69
Mobile : +33 (0)6 28 22 36 11

Hébergeur du site

Le présent Site est hébergé par la société OVH.
Adresse : OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

Protection des données personnelles

Identité du responsable du traitement des Données à Caractère Personnel :

Le site Entre Vignes et Bois, au travers de Sonia et Stéphane Lahaye.

Informations relatives au traitement de Données à Caractère Personnel :

Un traitement de Données à Caractère Personnel est le fait de toute opération réalisée sur des données relatives à l’Utilisateur, personne physique, qui permettent de l’identifier ou qui pourront l’identifier directement ou indirectement par référence à un numéro d’identification ou à des éléments qui lui sont propres.

Conformément aux dispositions de l’article 32 de ladite Loi, les traitements de données personnelles réalisés sur le Site ont pour finalité la gestion des dossiers clients, la souscription de contrats et la prospection.

Conformément à l’article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations indispensables à www.gite-entre-vignes-et-bois.fr, pour traiter et exécuter les commandes, sont signalées par un astérisque dans les pages du Site. Un défaut de réponse obligatoire entraîne une impossibilité de traiter la commande.

Les droits de l’Utilisateur

Chaque Utilisateur justifiant de son identité a le droit de demander à la société :

Ainsi, chaque Utilisateur peut exercer ses droits, énumérés ci-dessus, en écrivant :

Propriété intellectuelle

Le Site dont chacun des éléments qui le compose et notamment les textes, articles, lettres d’information, communiqués, présentations, brochures, illustrations, photographies, vidéos, programmes informatiques, animations, etc., font l’objet d’une protection légale au titre de la propriété intellectuelle (propriété littéraire et artistique et propriété industrielle). En conséquence, tous ces éléments sont la propriété intellectuelle exclusive de la société à l’exception des marques de tiers qui pourraient être citées.

L’Utilisateur n’est pas autorisé à reproduire, représenter, modifier, traduire et/ou adapter, par numérisation ou par tout autre moyen, sur quelque support que ce soit, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, le Site et chacun des éléments qui le compose, et reproduire et/ou représenter de telles traductions, adaptations et modifications, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, sans l’accord préalable écrit des éditeurs.

A défaut, l’Utilisateur pourrait voir engager sa responsabilité civile et/ou pénale pour violation des droits de propriété intellectuelle.

La marque Entre Vignes et Bois et son logo sont déposés. Leurs reproductions sur quelque support et à quelque titre que ce soit, notamment à des fins publicitaires, sont interdites sans autorisation préalable et écrite d’Entre Vignes et Bois.

Liens hypertextes

Les sites web de tiers, leur contenu et/ou les documents accessibles à partir des liens hypertextes publiés sur le Site Web ou dans les documents téléchargeables à partir de ce dernier sont la responsabilité exclusive de leur(s) auteur(s) et ne sauraient engager la responsabilité de la société.

L’Utilisateur n’est pas autorisé à créer un lien hypertexte vers le Site et/ou une page quelconque du Site et/ou d’un fichier s’y trouvant, sans l’accord préalable et exprès des éditeurs.

Utilisation de cookies

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le Site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site (pages consultées, la date et l’heure de la consultation, pré-enregistrement des données, etc.) qui pourront être lues lors de visites ultérieures. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante www.cnil.fr.

L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions prévues dans la documentation fournie avec le logiciel de son navigateur ou à l’aide du site Internet de la CNIL : www.cnil.fr.